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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERA-SANA
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AromaSens
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AromaSens
THERA-SANA, SAS

Numéro de dépôt :
3664485
Date de dépôt :
16/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2029
AromaSens de THERA-SANA

Présentation de la marque AromaSens

Déposée le 16 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERA-SANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AromaSens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-34 du 21 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERA-SANA domicilié(e) avenue des granges, Bourg de Thizy, 69240 THIZY-LES-BOURGS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 211 698 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DRB AVOCATS, Mme de Roquette-Buisson Hortense domicilié(e) 1 rue de la Daurade - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque AromaSens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3664485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AromaSens arrivera à expiration en date du 16 juillet 2029.

THERA-SANA a également déposé les autres marques suivantes : COMPLEXE OSTEOPROTECT , Vita' Viv , CAPLIGNE , VINALEGE , CAPILEA , DIETAROMA , PHYTO RECHERCHE EPHYTEM , ARTICULIOR , Sphère & Sens , DERMIDEAL


THERA-SANA, SAS - avenue des granges, Bourg de Thizy, 69240 THIZY-LES-BOURGS - France - SIREN 315211698


DRB AVOCATS, Mme de Roquette-Buisson Hortense - 1 rue de la Daurade - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Inscription le 10 février 2010 - Retrait partiel n°515676 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-10

Inscription le 9 mars 2010 - Retrait partiel n°518490 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°692821 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2019 n°2721072 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-15

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; Prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.